23/01/2024
Traditional Normandy at its best!
Chant du coq, odeur de fumier : une loi protège « le patrimoine sensoriel » de la campagne.
Déjà votée par l'Assemblée Nationale, la proposition de loi a été adoptée à l'unanimité par le Sénat. Elle entend mettre fin aux plaintes pour nuisances, très nombreuses ces dernières années, concernant les bruits et effluves du monde rural.
« L'hymne de nos campagnes, de nos rivières, de nos montagnes… » entre dans le droit français. Chant du coq ou des cigales, odeur de paille, effluves de fumier : le Parlement a adopté définitivement jeudi, par un ultime vote du Sénat, une proposition de loi introduisant la notion de « patrimoine sensoriel » des campagnes françaises.
Ces « bruits et effluves » ne pourront plus être la cause de plaintes pour « troubles anormaux du voisinage ».
Les sons et odeurs des campagnes françaises ne peuvent plus être la cause de plainte pour « troubles anormaux du voisinage ». Le Parlement a adopté définitivement une proposition de loi introduisant la notion de « patrimoine sensoriel » des campagnes françaises.
Chant du coq ou des cigales, odeur de paille, effluves de fumier : le Parlement a adopté définitivement, une proposition de loi introduisant la notion de « patrimoine sensoriel » des campagnes françaises.
