01/27/2024
Hello tout le monde, j'ai travaillé sur quelque chose qui pourrait vous intéresser grandement.
*** Le Guide des etapes du traitement d'un dossier Fédéral ***
Toutes les demandes passent par les étapes suivantes : (les demandeurs du PNP peuvent suivre une séquence d'étapes un peux différente de celle des demandeurs d'Entrée Express)
1-ARDF.
2-Vérification de la complétude des documents (R10).
3-Biométrie.
4-Examens médicaux.
5-vérification des antécédents:
5/1-Criminalité
5/2-Partage d'informations (Info sharing).
6-Examen de l'éligibilité (A11.2)
5/3-Sécurité (3eme etape de la vérification des antécédents)
7-CORP et Décision finale.
Note: pas besoin de détails sur l'étape : 1-3-4 et 7
⛔️Ps: pas de msg privé, tout les members doivent benificier des interrogations, de plus j'ai pas vraiment le temps pour répondre, toutes mes sincères excuses 🙏
*** 2-Vérification de la complétude des documents (R10) ***
Le contrôle du caractère complet est la première étape du traitement de la demande. Lors du contrôle d'intégralité, le bureau de traitement détermine uniquement si les documents requis sont inclus conformément aux exigences de la liste de contrôle des documents en vigueur au moment de la réception de la demande. Cette étape est également appelée R10, en référence à l'article 10 du Règlement sur l'immigration et la protection des réfugiés.
Donc, Si la demande est jugée incomplète (c'est-à-dire si elle ne répond pas aux exigences de la section R10), le Bureau central de réception des demandes (BCR) renvoie le dossier de demande incomplet, accompagné dun remboursement des frais, et enregistre ansi l'action dans le SMGC.
Par contre, s'il ya une lettre explicative, et si cette dernière (LOE) explique de manière satisfaisante la raison pour laquelle un document est manquant, l'agent des visas "peut" accorder une prolongation du délai de présentation du document et faire avancer la demande en attendant la présentation du document. Donc, checker 7 fois avant de soumettre votre DF.
*** 6-Examen de l'éligibilité (A11.2) ***
Un Examen visant à déterminer si le demandeur remplit les conditions d'admissibilité. Cette étape est également appelée A11.2, qui fait référence à l'article 11.2 de la loi sur l'immigration et la protection des réfugiés.
Cette étape prend beaucoup de temps, car la validité et la pertinence de tous les documents soumis sont vérifiées à ce stade. Pour rendre le processus efficace, l'examen d'admissibilité se déroule en deux étapes:
Tout d'abord, un analyste, un assistant de programme ou un agent de traitement examine la demande et formule une recommandation. Ensuite, un agent (autorité décisionnaire) l'examine et prend une décision finale. En cas de problème, la demande peut être renvoyée pour un examen plus approfondi. Il peut s'agir d'une demande de documents supplémentaires (ADR), d'appels de vérification, d'un entretien personnel...etc. c'est parmis les principaux raisons pour les quelles un dossier est transféré a un autre VO (VO secondaire), afin de traiter ces questions. le dossier peut être transféré à un bureau local des visas (LVO) ou à un autre bureau des visas, en fonction de la charge de travail d'IRCC.
Il convient de noter que l'examen de l'admissibilité n'est effectué que pour le demandeur principal et que, dans le cadre de ce processus, les points du conjoint sont également évalués. Il n'y a pas d'examen d'admissibilité distinct pour le conjoint ; il n'y a qu'un seul critère d'admissibilité pour toute la demande.
Lors de la première étape:
Si un document pose problème ou si l'analyste du dossier ou l'assistant de programme souhaite que l'agent examine attentivement un document spécifique, il le signale par le message " Examen requis ".
Si le demandeur a satisfait aux critères d'admissibilité, mais qu'un document spécifique nécessite un examen plus approfondi de la part d'un agent, les notes du SMGC contiendront un message indiquant que le " demandeur a satisfait aux critères d'admissibilité " ou qu'il est " prêt à finaliser ". (Prêt à finaliser signifie que l'assistant ou l'analyste recommande à l'agent d'examiner le dossier avant de prendre une décision finale).
Toutefois, si l'admissibilité pose problème, un examen sera nécessaire, mais il n'y aura pas de message du type "prêt à finaliser" ou "accepté". Le message indiquera spécifiquement que les fonctions du poste ne correspondent pas, que l'emploi ne peut être vérifié ou que le nombre d'années d'expérience professionnelle déclarées ne peut être vérifié. La décision finale revient donc à l'officier d'immigration. Il peut passer outre la décision de l'analyste/assistant ou suivre l'analyse de l'analyste/assistant. C'est pourquoi l'admissibilité n'est reconnue que lorsqu'un agent marque de manière concluante l'admissibilité comme étant "reconnue".
Voilà certaines des raisons les plus courantes pour lesquelles un examen est requis, c'est liées généralement à:
-Preuve de fonds (POF).
Note: La vérification du POF peut parfois avoir lieu une nouvelle fois lors du contrôle de sécurité.
-Lettre de référence
-Expérience professionnelle
-Vérification de l'emploi
-Si vous avez répondu oui à l'une des questions statutaires (Stat)
Maintenant abordant la question suivante: que ce passe-t-il concrètement sur notre cleGc et nos notes SMGC ?
Sur la cleGC:
En raison de l'examen en deux étapes,cela peut passer de "L'examen d'admissibilité a été effectué" à "Le bureau responsable est en train de vérifier si votre demande répond aux critères d'admissibilité du programme d'immigration pour lequel vous avez déposé une demande".
Sur les notes SMGC:
En raison de ces deux étapes, les notes du SMGC relatives à l'examen d'admissibilité peuvent comporter jusqu'à trois ou quatre notes. La première sera rédigée par un analyste ou un assistant, et la suivante par un agent.
Note: si, dans la section des notes, vous voyez "Candidat admis", cela fait simplement référence à votre profil et/ou à votre score (EntréeExpress), ce qui n'est pas la même chose que l'examen d'admissibilité effectué par un agent.
En outre, certains candidats peuvent voir "candidat accepté" dans leurs notes du SMGC ; cela signifie que la demande est acceptée uniquement sur la base du profil du candidat tel qu'il l'a déclaré. Le statut passera à "En cours" lorsque le traitement de l'examen d'admissibilité commencera.
En général, avant la fin de l'examen d'admissibilité, les examens médicaux et criminels sont également passés. À ce stade, certains demandeurs reçoivent également une demande de paiement des frais de dossier (FDRP) s'ils n'ont pas été payés à l'avance. Si un demandeur reçoit une demande de paiement des FDRP, cela signifie généralement que l'administration est recommandée ou acceptée. Sur cleGc, l'examen d'admissibilité se poursuivra jusqu'à ce que vous receviez la confirmation de résidence permanente (COPR).
*** 5-La vérification des Antécédents***
Cela comporte 3 etapes:
5/1- Criminalité.
5/2- info sharing.
5/3- Sécurité.
On va dépasser la 1ere et la 2eme pour nous concentrer sur le plus important :
5/3-Sécurité:
Le contrôle de sécurité est la dernière étape dans le traitement du dossier Fédéral (pour les demandeurs du PNP, il commence au début du processus).
En effet, ce n'est qu'après qu'un agent a pris une décision finale sur l'admissibilité que le contrôle de sécurité commence (pour certains demandeurs considérés comme présentant un faible risque, le contrôle de sécurité peut être effectué en même temps que l'examen de l'admissibilité).
Si la demande a dépassé les 2 à 3 mois (Entree Express) après l'examen de l'admissibilité, la probabilité d'être soumis à un contrôle de sécurité est "très élevée".
Sur la CleGc:
La vérification des antécédents change deux fois pour la plupart des demandeurs:
Tout d'abord, dans les premières semaines, la mention "Sans objet" apparaît, puis, plus t**d, la mention "Nous procédons à la vérification de vos antécédents. Nous vous enverrons un message si nous avons besoin de plus d'informations." Cela est dû au fait que la vérification de la criminalité et la vérification de la sécurité font toutes deux partie de la vérification des antécédents et que, lorsque ces vérifications sont effectuées, le statut change.
La deuxième fois, la vérification est en cours jusqu'à ce que vous receviez le COPR.
Sur le SMGC notes:
l'état de la sécurité n'est généralement pas "en cours" ; il est "non commencé" ou vide si le contrôle de sécurité est en cours ou terminé. Si la rubrique Sécurité est vide et que vous voyez également "s15", cela indique clairement que le contrôle de sécurité a été effectué avec succès. Si le contrôle de sécurité a été effectué avec succès, votre demande a été approuvée ou est en attente d'un examen final avant d'être approuvée.
Par ailleurs, dans le SMGC, le message "ASSOCIATIONS (organisations et entités)" signifie que l'on recherche un candidat susceptible de figurer sur la liste des violations des droits de l'homme, des génocides, etc. Cela fait également partie de la vérification des antécédents.
