Conseil Communautaire du Pays Morcenais
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Ordre du jour :
I – ADMINISTRATION GENERALE
1. Modification de la composition de la Commission Appel d’Offre (CAO)
2. Convention pluriannuelle d’objectifs 2024-2026 au soutien des actions de
lutte contre les violences et d’aide aux victimes menées par l’ADAVEM JP
40 dans le département des Landes
II – PERSONNEL
1. Adhésion au contrat collectif assurance Prévoyance/Convention de
participation proposé par le CDG 40
2. Montant de la participation obligatoire au risque Prévoyance pour les agents
de la Communauté de Communes du Pays Morcenais – contrat collectif
Assurance Territoria Mutuelle
3. Création d’emplois permanents
III – FINANCES
1. Décision modificative N°01 – Communauté de Communes.
2
2. Provisions pour risques liés aux créances.
3. Révision libre des attributions de compensation 2024.
4. Demande de financements pour l’installation de toitures et la
photovoltaïsation des « Points de collecte des déchets de venaison ».
5. Attribution de subvention 2024 pour le Ski Club Ygossais.
6. Vente d’un broyeur à l’entreprise DIAZ.
IV - URBANISME
1. Débat sur les Zones d'Accélération des Énergies Renouvelables (ZAENR)
V – SCHEMA CYCLABLE
1. Demande de financements schéma cyclable du Pays Morcenais
Abroge et remplace la délibération n°81/2023
INFORMATIONS – QUESTIONS DIVERSES
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Ordre du jour :
I - PERSONNEL
1. Création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité – Service Ludobus.
2. Création d’un emploi non permanent (pour assurer le remplacement temporaire d’agents indisponibles).- Service Informatique
3. Création d’un emploi non permanent (pour assurer le remplacement temporaire d’agents indisponibles). – Service Médiathèque
II - FINANCES
1. Attribution de subventions année 2024 pour l’acquisition de maillots pour l’école de Rugby Lesperon/Onesse.
2. Créances admises en non-valeur.
3. Facturation des frais de remise en état de la bâche d’une tente de 5X12 m endommagée.
4. Remboursement de la facturation de la part d’abonnement et des communications correspondant à la téléphonie fixe (Lot 1 du marché téléphonie 2024/2025) à la Commune de Morcenx-la-Nouvelle.
III - DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
1. Attribution d’aide économique pour l’investissement en matériel productif SASU Au bistro d’Ewen – Morcenx-la-Nouvelle.
2. Attribution d’aide économique pour l’investissement en matériel productif SARL Harmony Coiffure C– Ygos saint Saturnin.
3. Attribution d’aide économique pour l’investissement en matériel productif SAS B2D Auto à Morcenx-la-Nouvelle.
4. Attribution d’aide économique pour l’investissement en matériel productif CPersonnalisable – EURL Chat Pelote et CIE.
5. Attribution d’aide économique pour l’investissement en matériel productif SARLU juju viand'art à Morcenx-la-Nouvelle.
IV – VOIRIE : VOIE VERTE
1. Conventions de co-maîtrise d’ouvrage et de financement pour l’aménagement de la route départementale N°41/quartier du Souquet /Lesperon et de la route départementale N°325/Morcenx-la-Nouvelle.
V – RPE
1. Avenant à la convention de mise à disposition d’un local de la commune de Lesperon pour le service RPE de la Communauté de Co
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Ordre du jour :
I – ADMINISTRATION GENERALE
1. Présentation du rapport d’activités 2023 de la Communauté de Communes.
2. Convention de coopération pour la mise en œuvre d’un Observatoire de l’Economie Territoriale avec l’ADACL
3. Désignation des membres du Comité de programmation Leader Haute Lande Armagnac – collège privé.
II – FINANCES
1. ABROGE ET REMPLACE la délibération 76/2023 - Carte Achat Public avec la Caisse d’Epargne Aquitaine Poitou Charente.
2. Fonds national de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales (FPIC) 2024.
3. Cotisation CAUE 40.
4. Garantie Emprunts - ENEAL pour la construction d’une Résidence Autonomie.
5. Attribution de subvention à l’association AIGA VIVA – JOURNEE GASCONNE.
6. Attribution de subvention 2024 pour le Twirling Club de Morcenx-la-Nouvelle.
7. Attribution d’une subvention pour la rénovation du cinéma de Morcenx-la-Nouvelle.
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Ordre du jour :
I - FINANCES
1.1 - Participation financière à l’Agence Départementale d’Information sur le Logement dans les Landes (ADIL40) – ANNEE 2024.
1.2 - Installation d’Infrastructure de Recharge pour Véhicules Electrique (IRVE) par le SYDEC sur la commune d’Ygos Saint Saturnin – Plan de financement.
1.3 - Attribution d’un Fonds de Concours à la commune d’Onesse-Laharie pour l’acquisition d’un robot tondeuse électrique.
1.4 - Convention de partenariat pour l’animation du SAGE Midouze – ANNEES 2024 /2028.
1.5 - Attribution des subventions 2024 pour le CAM JUDO de Morcenx-la-Nouvelle et pour le RION MORCENX CLUB RUGBY.
1.6 - Attribution d’un Fonds de Concours à la commune de Lesperon pour la réalisation de quatre logements sociaux.
II - PERSONNEL
2.1 - Création d’emplois permanents – avancements de grade.
2.2 - Délibération portant création de deux emplois non permanents d’agent d’accueil pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité - Services administratifs et culturels.
2.3 - Demande de subvention dans le cadre du Fonds de Prévention du Centre de Gestion des Landes.
III – URBANISME
3 .1 - Vente de terrain à la Zone d’Activité du Massip à Morcenx-la-Nouvelle – S.A.S Morcenx HTB (groupe Valorem)
IV - HABITAT OPAH RU
4.1 - Marché de prestations intellectuelles / Opération OPAH-RU / Plan façade / Permis de louer 2024-2029 du centre-ville de Morcenx-la-Nouvelle : choix du prestataire.
4.2 Approbation de la Convention OPAH-RU / Plan façade/ Permis de louer du centre-ville de Morcenx-la-Nouvelle.
V - MEDIATHEQUE
5.1 - Convention de spectacle entre la Communauté de Communes du Pays morcenais et l’association « Chantons sous les Pins ».
5.2 - Engagement de Sabrina AMBRE BILLER dans le cadre de Partir en livre 2024.
VI - LUDOTHEQUE
6.1 - Convention de cession avec la Compagnie Abac
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Ordre du jour :
I – ADMINISTRATION GENERALE
1. Modification de la composition des Commissions « Urbanisme, Logement Habitat », « Voirie, Pistes forestières, Bâtiments », « Développement économique, tourisme, développement durable » et « Transition écologique ».
2. Adhésion de la Communauté de Communes du Pays Morcenais à l’Etablissement Public Foncier Local Landes Foncier (EPFL).
II – FINANCES
1. Attribution de subventions année 2024 pour l’acquisition de maillots pour l’école de football Club de Morcenx-la-Nouvelle – Arengosse.
2. Attribution des subventions 2024 des écoles de sport
3. Complément de subvention à l’Amicale des agents territoriaux du Pays Morcenais
4. Convention Mission Locale année 2024.
5. Taxe de séjour 2025
6. Financement du poste de chef de projets « Petites Villes de demain 2024 ».
7. Marché achat de services et d’équipement en télécommunication 2024 – 2025 – Groupement de commandes.
8. Vente de terrain à la Zone d’Activité du Massip à Morcenx-la-Nouvelle – S.A.S Morcenx HTB (groupe Valorem)
III – PERSONNEL
1. Détermination des taux de promotion au titre de l’avancement de grade – année 2024
2. Délibération portant création de trois emplois non permanents d’agent d’accueil pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité pour l’année 2024 – Office de Tourisme et Médiathèque
3. Création d’un emploi permanent – direction Médiathèque.
IV – ECONOMIE
1. Convention avec la Région Nouvelle Aquitaine relative à la mise en œuvre du Schéma régional de développement économique, d'innovation et d'internationalisation (SRDEII) et aux aides aux entreprises.
V – URBANISME - PLUiH
1. Approbation de la convention d’assistance de l’ADACL pour mise à jour du PLUi-H.
VI - VOIRIE
1. Dévolution du marché travaux de voirie - Programme 2024-2025-2026 - choix de
Le refuge sensoriel du Ludobus
Dans le cadre de la semaine du Ludozen, retrouvez le refuge sensoriel, exposé au sein de l'espace d'inspiration Snozelen, du 9 au 12 avril à la salle des fêtes de Sindères.
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Le refuge sensoriel du Ludobus
Dans le cadre de la semaine du Ludozen, retrouvez le refuge sensoriel, exposé au sein de l'espace d'inspiration Snozelen, du 9 au 12 avril à la salle des fêtes de Sindères.
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Conseil Communautaire du Pays Morcenais
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Ordre du jour :
I-ADMINISTRATION GENERALE
1. Approbation modification statutaire du Syndicat d’Elimination des Déchets de la Haute Lande (SEDHL)
2. Permis de louer
II – FINANCES
1. Vote du taux d’imposition pour 2024 de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM)
2. Vote des taux d'imposition pour 2024
3. Taxe GEMAPI Délibération du conseil communautaire fixant le produit attendu
4. Attribution des subventions 2024
5. Attribution subvention à l’Office de Tourisme du Pays Morcenais 2024
6. Vote du bugdet primitif 2024 de la Communauté de Communes du Pays Morcenais : Budget Principal, ZAE Morcenx-La-Nouvelle (Massip, Cantegrit )
7. Fixation des tarifs pour l’Aire de Grand Passage du Pays Morcenais pour les Gens du voyage - Année 2024
III – ECONOMIE
1. Convention région EPCI 2024 2028 Pays Morcenais
2. Attribution d’aide économique pour l’investissement en matériel productif SASU Auberge Caule
3. Attribution d’aide économique pour l’investissement en matériel productif EURL Etablissements Trenson
4. Attribution d’aide économique pour l’investissement en matériel productif SARL ATLANTIQUE ONESSE CONCIERGERIE
5. Attribution d’aide économique pour l’investissement en matériel productif SARL GIACOMIN – Agence des Carolins
IV – LUDOBUS
1. Convention dans le cadre de prêts de jeux avec le Lycée des métiers du Bâtiment Jean Garnier – Morcenx-la-Nouvelle
Conseil Communataire du Pays Morcenais
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Ordre du jour :
I-FINANCES
1- Débat des Orientations Budgétaires 2024.
2- Approbation du Compte de Gestion 2023 – Communauté de Communes du Pays Morcenais.
3- Approbation des Comptes de Gestion 2023 des ZAE communautaires.
4- Vote des Comptes administratifs 2023 – Communauté de Communes du Pays Morcenais, ZAE de Morcenx-la-Nouvelle (Cantegrit et Massip) et ZAE de Lesperon (Charlot).
5- Affectation du résultat de l’exercice 2023 – Budget Principal de la Communauté de Communes du Pays Morcenais
6 - Fixation du montant du loyer 2024 pour occupation des ateliers techniques de la Communauté de Communes du Pays Morcenais par le SEDHL
II – CTG
1 - Convention de partenariat avec les Francas pour la réalisation d’un cycle de formation BAFA sur le territoire du Pays Morcenais.
III – TOURISME
1 – Programme Ecodestination – Année 2024
